Conditions particulières au produit solutionPOST (annexe au CG)
- Généralités
Les conditions ci-après s’ajoutent aux Conditions générales (CG). Le prestataire a le droit de modifier les présentes conditions particulières à tout moment. Le client peut consulter les CG en vigueur sur www.solution-digitale.ch ou en commander un exemplaire auprès du prestataire. En réglant chaque facture, le client confirme qu’il a pris connaissance de la version en vigueur des CG et qu’il l’accepte.
- Objet du service
Dans le cadre de notre produit solutionPOST, nous offrons un service englobant la planification, la conception, la rédaction et la diffusion de publications sur les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, LinkedIn et Google My Business. Il existe différentes variantes allant de 24 à 96 POST par an, selon le forfait choisi. L’objectif de ces services est de renforcer la présence en ligne du client tout au long de l’année grâce à des publications régulières et stratégiquement ciblées.
- Prestations
Le prestataire travaille en étroite collaboration avec le client pour élaborer un calendrier éditorial pour 12 mois adapté à ses besoins. Ce processus comprend la sélection des thèmes/sujets, la création de contenu, la recherche d’images libres de droits, l’intégration d’hashtags pertinents, le branding des POST et la programmation des publications. Une fois le contenu créé et approuvé par le client, le prestataire procède à sa publication sur les plateformes de réseaux sociaux convenues dans le contrat. Le prestataire assure également une gestion adaptée des publications pour maximiser leur impact et leur portée. Les POST débutent généralement deux mois après la signature du contrat, permettant une préparation et une planification adéquates.
Prestations vidéo :
Dans le cadre de la solutionPOST Premium Vidéo, le prestataire assure également la réalisation de contenus vidéo destinés aux réseaux sociaux, comprenant :
– la réalisation de 6 publications vidéo – REELS par session, au format vertical 9/16, d’une durée comprise entre 15 et 30 secondes par vidéo,
– un tournage sur site d’une durée totale de 2 heures, incluant environ 1 heure d’interview et 1 heure de prises de vues d’illustration,
– le montage vidéo, l’optimisation pour les réseaux sociaux et le déplacement du prestataire.
- Variante standard / premium / premium vidéo
Trois variantes sont proposées afin de répondre au mieux aux besoins spécifiques.
solutionPOST : Planification annuelle standard : Cette option nécessite une planification annuelle sur 12 mois obligatoire, incluant 12 publications dédiées aux fêtes et événements significatifs du calendrier annuel. Selon la formule choisie — 24, 48 ou 72 POST — le reste est réparti entre des publications couvrant les services, les prestations et les conseils de l’entreprise, ainsi que des POST promotionnels ou relatifs à la vie de l’entreprise. Les détails de cette répartition sont accessibles via la description du produit solutionPOST disponible sur www.solution-digitale.ch Seules 2 publications par tranche de 24 POST peuvent figurer « en brouillon » suite à la validation de la proposition de publication finale développées.
solutionPOST Premium : Planification annuelle personnalisée : Cette variante propose également une planification annuelle sur 12 mois, mais offre une flexibilité supérieure grâce à une personnalisation complète des sujets traités. Elle prévoit jusqu’à quatre interactions par année pour valider le calendrier éditorial ainsi que le développé relatif en plusieurs étapes, garantissant ainsi que le contenu reste parfaitement aligné avec la stratégie et les objectifs du client.
solutionPOST Premium Vidéo : Cette variante reprend l’ensemble des prestations incluses dans la solutionPOST Premium.
En remplacement partiel des POST statiques, cette offre inclut l’intégration de contenus vidéo produits par le prestataire.
Selon la formule choisie, 6 ou 12 publications vidéo, telles qu’indiquées au contrat, sont intégrées dans le volume annuel total de POST. Les autres publications sont réalisées sous forme de POST classiques ou de carrousels.
Dans le cas des POST « en brouillon », le prestataire s’engage à contacter proactivement le client pour obtenir le matériel nécessaire à la finalisation des publications. Nous effectuerons des relances par email et par téléphone pour s’assurer de la réception du matériel dans les délais requis. Après deux relances sans réponse effective du client, si le matériel nécessaire n’est pas fourni ou si le POST n’est pas validé, celui-ci sera dès lors considéré comme non dû et ne sera pas remplacé.
Une fois le calendrier éditorial validé, tout POST supplémentaire, non inclus dans la formule initialement choisie, sera facturé selon un tarif spécial déterminé pour chaque POST additionnel.
- Devoirs et obligations du client
Le client est tenu de fournir toutes les informations nécessaires pour la personnalisation des publications. Cela inclut des détails spécifiques sur son entreprise, ses prestations, son marché, ainsi que des photos personnelles en rapport avec son activité. Cette démarche permet d’assurer une personnalisation efficace des contenus diffusés.
Le client doit également valider la planification du calendrier éditorial proposé en fournissant son approbation ou ses corrections dans un délai de 10 jours ouvrables. Il en va de même pour la validation finale des publications développées. Respecter ces délais est crucial pour garantir une publication dans les deux mois suivants, ainsi que pour assurer la pertinence, la qualité des publications et le succès global de la stratégie de contenu.
La responsabilité des accès et du maintien de ceux-ci s incombe au client, voir chapitre 7. Il n’est pas possible de publier sur un profil Facebook personnel, seules les pages professionnelles permettent une diffusion des publications.
Spécificités liées aux tournages vidéo
Les tournages vidéo sont réalisés sur rendez-vous, soit dans les locaux du client, soit dans tout autre lieu convenu d’un commun accord.
En cas d’empêchement, tout rendez-vous de tournage vidéo doit impérativement être annulé ou reporté au minimum 24 heures à l’avance.
À défaut, et en cas d’annulation tardive ou d’absence du client au rendez-vous, le prestataire se réserve le droit de facturer un montant forfaitaire de CHF 450.– à titre de frais d’indisponibilité et de mobilisation des ressources.
- Collaboration du client
Retards et responsabilités
En cas de non-respect des délais de validation du calendrier éditorial ou des publications finales par le client, entraînant un retard non imputable au prestataire, celui-ci ne sera pas tenu de produire à nouveau du contenu pour les POST dépassés. De plus, le prestataire ne sera pas responsable de la non-publication des contenus dans de telles circonstances.
Non-collaboration du client
Lorsque le client repousse les échéances fixées ou ne répond pas aux tentatives de communication malgré divers efforts de contact, le prestataire ne pourra être tenu responsable de la non-publication des contenus. Il est de la responsabilité du client de fournir toutes les informations et validations nécessaires pour la diffusion des contenus prévus.
Conséquences des retards
Si, après un délai de six mois à compter de la date de signature du contrat, le client n’a pas validé les contenus prévus, le prestataire se réserve le droit de considérer la prestation comme effectuée et due, indépendamment de la non-diffusion des contenus.
Cas spécifique des contenus vidéo
Si la réalisation ou l’utilisation des contenus vidéo est impossible pour des raisons imputables au client (absence lors du tournage, annulation tardive, manque de collaboration, validations non fournies ou contraintes non communiquées à l’avance), les vidéos prévues au contrat sont considérées comme réalisées et dues.
Elles ne peuvent faire l’objet ni d’un remplacement, ni d’un report, ni d’un remboursement.
Dans le cas où la prestation n’aurait pas encore été facturée, elle le sera immédiatement, que les contenus aient été publiés ou non.
- Obtention et maintien des accès
Pour publier des contenus sur les profils de réseaux sociaux appartenant au client, il est essentiel que Solution Digitale SA obtienne les accès nécessaires : éditeur pour (Facebook et Instagram) et administrateur pour (LinkedIn). Le client doit, au préalable, associer ses pages professionnelles Facebook et Instagram si les publications sont destinées à ces deux réseaux. Nous accompagnons le client dans ces différentes démarches afin de faciliter la transmission des accès.
Il est important de noter que ces accès peuvent nécessiter un renouvellement périodique pour des raisons de sécurité imposées par les plateformes, ou doivent parfois être rétablis à la suite de problèmes techniques. La collaboration active du client est dès lors impérative pour rétablir la liaison avec notre outil de publication. En l’absence de ces accès, la publication des contenus ne peut être réalisée. Il revient au client de collaborer avec Solution Digitale SA pour réaliser les démarches requises permettant de fournir et de maintenir les accès nécessaires dans les délais les plus courts, garantissant ainsi une gestion optimale de ses réseaux sociaux.
Par conséquent, Solution Digitale SA ne saurait être tenue responsable de la non-publication des contenus si les accès requis ne sont pas transmis ou pas maintenus par le client.
- Responsabilité du contenu
Avant leur publication sur les réseaux sociaux, les contenus élaborés par le prestataire sont systématiquement soumis pour validation au client. Par conséquent, le prestataire ne peut être tenu responsable des contenus une fois qu’ils ont été approuvés et publiés. L’approbation des contenus par le client implique qu’il en assume l’entière responsabilité, y compris en ce qui concerne leur conformité avec les lois et réglementations en vigueur.
Le prestataire s’engage à respecter les directives et les choix éditoriaux du client, mais la responsabilité finale du contenu diffusé revient exclusivement au client.
Les contenus vidéo réalisés dans le cadre de la solutionPOST Premium Vidéo sont soumis aux mêmes processus de validation que les autres publications. Une fois validés par le client, ces contenus sont considérés comme définitivement approuvés pour diffusion.
Le client reconnaît que sa validation couvre tant le contenu visuel que le contenu oral des vidéos, et en assume l’entière responsabilité après publication.
- Limitation de responsabilité
Le prestataire ne peut être tenu responsable des interruptions de service dues à des facteurs extérieurs, tels que les politiques des plateformes de réseaux sociaux ou les problèmes de connexion à Internet.
vers.01.01.2026
